MENTIONS LÉGALES

ISM MENTIONS LÉGALES

Mentions légales

ISM GmbH
Koggenweg 1
D-59557 Lippstadt

Adresse e-mail : info[at]ism-europa.de
Téléphone : +49 (0) 29 41 / 76 06 – 0
Fax : +49 (0) 29 41 / 76 06 – 66

Gérante : Julia Krämer-Gümüs
HRB 16891 Paderborn - USt-ID-Nr. DE365349326 | GLN-Nr. 4018623000006

Responsable du site conformément au § 55 II RStV (traité sur la radiodiffusion) : Julia Krämer-Gümüs

1. Contenu de l'offre en ligne

L'auteur n'assume aucune responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. La responsabilité de l'auteur ne peut être engagée pour des dommages matériels ou immatériels résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies ou de l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave avérée de la part de l'auteur. Toutes les offres sont sans engagement et n'ont pas de valeur contractuelle. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.

2. Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects à des sites web étrangers (« hyperliens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l'auteur, la responsabilité de ce dernier ne pourrait être engagée que s'il avait connaissance des contenus et qu'il lui était techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation de ces sites en cas de contenus illégaux. L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages auxquelles ils renvoient. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages mises en lien. C'est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages mises en lien et modifiées après la création du lien. Cette constatation s'applique à tous les liens et renvois mis en place dans le cadre de sa propre offre Internet ainsi qu'aux inscriptions de tiers dans les livres d'or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de mailing et dans toutes les autres formes de bases de données mises en place par l'auteur autorisant l'accès au contenu avec écriture externe. Seul le fournisseur de la page mise en lien est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations qui y sont fournies, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée via des liens.

3. Droit d'auteur et droit des marques

L'auteur fait tout son possible pour respecter les droits d'auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes ses publications, pour utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il a lui-même créés ou pour recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et marques déposées mentionnées sur le site Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectifs. La simple mention d'une marque ne permet pas d'en déduire qu'elle n'est pas protégée par les droits de tiers ! Les copyrights concernant les objets publiés et créés par l'auteur lui-même sont détenus exclusivement par l'auteur du site. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de l'auteur.

Visto